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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 96
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Texte intégral
96.Atelier d’artiste
Lorsque le cahier des spécifications indique que le présent article s'applique, un atelier d'artiste est autorisé aux conditions suivantes :
1°toute opération est tenue à l'intérieur du bâtiment, y compris le remisage des déchets et l'entreposage;
2°l'activité n'entraîne aucune circulation de véhicules lourds;
3°l'activité ne cause aucune vibration, émanation de gaz ou d'odeur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à l'extérieur du local où elle est exercée que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit;
4°l'exploitation de l'usage ne provoque pas de vibration dans les murs ou les planchers, ou d'interférence dans les appareils électriques ou électroniques situés dans une partie du bâtiment non utilisée pour cet usage;
5°l’atelier d'artiste doit posséder une entrée indépendante.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 96; 2000, R.V.Q. Z-5194, a. 2.
96.Atelier d’artiste
Lorsque le cahier des spécifications indique que le présent article s'applique, un atelier d'artiste est autorisé aux conditions suivantes :
1°toute opération est tenue à l'intérieur du bâtiment, y compris le remisage des déchets et l'entreposage;
2°l'activité n'entraîne aucune circulation de véhicules lourds;
3°l'activité ne cause aucune vibration, émanation de gaz ou d'odeur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à l'extérieur du local où elle est exercée que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit;
4°l'exploitation de l'usage ne provoque pas de vibration dans les murs ou les planchers, ou d'interférence dans les appareils électriques ou électroniques situés dans une partie du bâtiment non utilisée pour cet usage.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 96.
96.Atelier d’artiste
Lorsque le cahier des spécifications indique que le présent article s'applique, un atelier d'artiste est autorisé aux conditions suivantes :
1°toute opération est tenue à l'intérieur du bâtiment, y compris le remisage des déchets et l'entreposage;
2°l'activité n'entraîne aucune circulation de véhicules lourds;
3°l'activité ne cause aucune vibration, émanation de gaz ou d'odeur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à l'extérieur du local où elle est exercée que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit;
4°l'exploitation de l'usage ne provoque pas de vibration dans les murs ou les planchers, ou d'interférence dans les appareils électriques ou électroniques situés dans une partie du bâtiment non utilisée pour cet usage.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 96.
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